{"id":2485,"date":"2022-08-12T09:54:12","date_gmt":"2022-08-12T07:54:12","guid":{"rendered":"https:\/\/cftc-sicsti.fr\/open\/?p=2485"},"modified":"2023-06-30T09:48:21","modified_gmt":"2023-06-30T07:48:21","slug":"canicules-des-recommandations-claires","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/cftc-sicsti.fr\/open\/canicules-des-recommandations-claires\/","title":{"rendered":"Canicules : des recommandations claires !"},"content":{"rendered":"

Nous le savons tous, les canicules vont se r\u00e9p\u00e9ter de plus en plus \u00e0 l’avenir et vont changer radicalement notre environnement comme le souligne la photo de cet article et celles ci-dessous qui ne sont pour l’instant que des estimations…<\/p>\n

Notre employeur, comme beaucoup d’autres, a mis en place des mesures aptes notamment \u00e0 assurer la s\u00e9curit\u00e9 de ses salari\u00e9s : revenons sur les principales.<\/p>\n

Rappel de l’INRS<\/h2>\n

\u00ab Au-del\u00e0 de 30 \u00b0C pour une activit\u00e9 de bureau et 28 \u00b0C pour un travail physique, la chaleur peut constituer un risque pour la sant\u00e9 des salari\u00e9s \u00bb, selon l\u2019INRS. La canicule concerne donc pleinement les employeurs, dans la mesure o\u00f9 ils sont tenus de prot\u00e9ger la sant\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 des salari\u00e9s.Alors que la p\u00e9riode de veille saisonni\u00e8re s\u2019\u00e9tend du 1er juin au 15 septembre, voici un rappel des obligations des employeurs en la mati\u00e8re, ainsi que des recommandations pratiques pour g\u00e9rer au mieux ce risque saisonnier.<\/p>\n

Dans le cadre de son obligation de s\u00e9curit\u00e9, l\u2019employeur est tenu de prot\u00e9ger les salari\u00e9s des risques pour leur sant\u00e9, tels que ceux caus\u00e9s par des temp\u00e9ratures \u00e9lev\u00e9es. De plus, la r\u00e9glementation prescrit aux entreprises certaines obligations qui prennent tout leur sens en p\u00e9riode de fortes chaleurs.<\/p>\n

Obligation g\u00e9n\u00e9rale de s\u00e9curit\u00e9 de l’employeur<\/h2>\n

Le Code du travail impose \u00e0 l\u2019employeur de prendre les mesures n\u00e9cessaires pour assurer la s\u00e9curit\u00e9 et prot\u00e9ger la sant\u00e9 physique et mentale des travailleurs. Il doit aussi veiller \u00e0 l\u2019adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances et tendre \u00e0 l\u2019am\u00e9lioration des situations existantes (C. trav., art. L. 4121-1).<\/p>\n

Cela est rappel\u00e9 par l\u2019instruction interminist\u00e9rielle du 7 mai 2021 (Instr. intermin. n\u00ba DGS\/VSS2\/DGOS\/DGCS\/DGT\/DGSCGC\/DGEC\/DJEPVA\/DS\/DGESCO\/DIHAL\/2021\/99, NOR : SSAP2114388J) et le guide Orsec sur la gestion sanitaire des vagues de chaleur, \u00e9tabli par le minist\u00e8re des Solidarit\u00e9s et de la Sant\u00e9 en mai 2021, qui ont remplac\u00e9, \u00e0 compter de cette ann\u00e9e, le plan national canicule.<\/p>\n

L’employeur doit, entre autres, \u00e9laborer un plan de gestion interne des vagues de chaleur en plus du DUER, v\u00e9rifier que les adaptations techniques pertinentes pour limiter les effets de la chaleur sont en place et fonctionnelles (stores, a\u00e9ration, renouvellement de l\u2019air dans les locaux ferm\u00e9s, etc.)\u00a0 et que la temp\u00e9rature reste \u00e0 un niveau acceptable, etc…<\/p>\n

Recommandations et conseils<\/h2>\n

Des recommandations sanitaires \u00e0 destination des employeurs sont \u00e9galement \u00e9dict\u00e9es par le Haut conseil de la sant\u00e9 publique. Elles sont consultables sur le site internet de l\u2019institution (www.hcsp.fr) et ceux du minist\u00e8re des Solidarit\u00e9s et de la Sant\u00e9 (www.solidarites-sante.gouv.fr) et du minist\u00e8re du Travail (www.travail-emploi.gouv.fr).<\/p>\n

Il est possible de se procurer des brochures et affiches destin\u00e9es aux entreprises aupr\u00e8s des services \u00ab pr\u00e9vention des risques professionnels \u00bb des caisses d\u2019assurance retraite et de la sant\u00e9 au travail (Carsat) et de l\u2019Organisme professionnel de pr\u00e9vention du b\u00e2timent et des travaux publics (OPPBTP) et des autres organismes de pr\u00e9vention.<\/p>\n

Des documents (brochures, affiches, d\u00e9pliant, etc.) sont \u00e9galement mis en ligne par l\u2019INRS sur son site www.inrs.fr et par Sant\u00e9 publique France sur son site www.santepubliquefrance.fr.<\/p>\n

Enfin, le minist\u00e8re des Solidarit\u00e9s et de la Sant\u00e9 met \u00e0 disposition de tous un num\u00e9ro vert \u00ab Canicule Info Service \u00bb permettant d\u2019obtenir des informations compl\u00e9mentaires : 0 800 06 66 66 (appel gratuit depuis un poste fixe entre 9 h et 19 h).<\/p>\n

Cas particulier des ventilations<\/h2>\n

Le virus responsable de la Covid-19 se transmettant principalement par le biais de gouttelettes respiratoires, l\u2019Institut national de recherche et de s\u00e9curit\u00e9 indique que la gestion des syst\u00e8mes d\u2019a\u00e9ration doit favoriser le renouvellement de l\u2019air (diluant les potentiels virus) et limiter son brassage (dispersant les potentiels virus), dans une fiche du 19 juin 2020 publi\u00e9e par le minist\u00e8re du Travail sur son site.<\/p>\n

La ventilation par apport d\u2019air neuf, c\u2019est-\u00e0-dire provenant de l\u2019ext\u00e9rieur, permet la dilution des virus \u00e9ventuellement pr\u00e9sents dans l\u2019air des locaux et doit donc \u00eatre maintenue, voire augment\u00e9e. Cette ventilation est d\u2019origine m\u00e9canique et\/ou naturelle via l\u2019ouverture des fen\u00eatres (de pr\u00e9f\u00e9rence la nuit en cas de fortes chaleurs).<\/p>\n

Dans les locaux occup\u00e9s par plus d\u2019une personne, l\u2019Institut national de recherche et de s\u00e9curit\u00e9 recommande de n\u2019utiliser la climatisation qu\u2019en cas de n\u00e9cessit\u00e9 pour assurer des conditions de travail acceptables. Les d\u00e9bits de soufflages doivent \u00eatre limit\u00e9s de telle fa\u00e7on que les vitesses d\u2019air au niveau des personnes restent faibles (pas plus de 0,4 m\u00e8tre par seconde). Autrement dit, les personnes ne doivent pas ressentir de courant d\u2019air.<\/p>\n

Les syst\u00e8mes de ventilation et de climatisation centralis\u00e9s doivent, \u00e0 titre de pr\u00e9caution, fonctionner en tout air neuf ou, pour permettre des conditions de travail acceptables, avec un taux de recyclage de l\u2019air le plus faible possible.<\/p>\n

Quant aux syst\u00e8mes fonctionnant par recyclage de l\u2019air au niveau local (ventilo-convecteur, split, \u00ab cassettes en plafond \u00bb, climatisation mobile\u2026) ou aux rafra\u00eechisseurs d\u2019air (via l\u2019\u00e9vaporation d\u2019eau), ils peuvent \u00eatre utilis\u00e9s lorsqu\u2019ils sont n\u00e9cessaires en assurant des vitesses d\u2019air faibles au niveau des personnes.<\/p>\n

\u00ab Les ventilateurs utilis\u00e9s pour le rafra\u00eechissement des personnes produisent des vitesses d\u2019air \u00e9lev\u00e9es qui peuvent transporter des contaminants sur des distances importantes \u00bb, avertit l\u2019Institut national de recherche et de s\u00e9curit\u00e9. Leur utilisation doit donc \u00eatre \u00e9vit\u00e9e autant que possible dans les locaux occup\u00e9s par plus d\u2019une personne.<\/p>\n

L\u2019utilisation de ventilateurs de grande taille, par exemple situ\u00e9s au plafond, est \u00e0 proscrire car ces ventilateurs produisent des flux d\u2019air importants et difficiles \u00e0 ma\u00eetriser.<\/p>\n

Notre futur ?<\/h1>\n


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